Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU SEGUALA
/
CHÂTEAU DES JAUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DES JAUME
CHÂTEAU SEGUALA, SAS

Numéro de dépôt :
4088511
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2024
CHÂTEAU DES JAUME de CHÂTEAU SEGUALA

Présentation de la marque CHÂTEAU DES JAUME

Déposée le 23 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU SEGUALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU DES JAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÂTEAU SEGUALA domicilié(e) MAS SEGUALA JAUME - 66720 - TAUTAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 977 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CHÂTEAU DES JAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DES JAUME est expirée depuis le 23 avril 2024.

CHÂTEAU SEGUALA a également déposé les autres marques suivantes : MAS JAUME , SAINTES , SEGUALA


CHÂTEAU SEGUALA, SAS - MAS SEGUALA JAUME - 66720 - TAUTAVEL - France - SIREN 798977369


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Jaume.